mentions légales

Article 1 - Édition du Site

Le présent site est édité par la société Avenue Belmont, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 5 000 euros, dont le siège social est situé au 287, Route des Creuses, 74600 Annecy.

  • Immatriculation : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Annecy sous le numéro 102 012 424.
  • SIRET : 102 012 424 00010
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR53102012424

    Contact : contact@avenuebelmont.com

Article 2 – Responsable de la Publication

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Alex Benacchio, en sa qualité de Président de la société.

Article 3 – Hébergement

Le Site est hébergé par la société o2switch, dont le siège social est situé au : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site web : www.o2switch.fr

Article 4 – Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’Éditeur, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou fabricants de montres.

Note sur les photographies : Toutes les photographies de montres présentes sur le Site sont réalisées en interne par l’Éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Avenue Belmont.

Article 5 –Responsabilité

L’Éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure ou maintenance technique. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’impossibilité d’accès au Site.

Article 6 –Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par notre service client, l’Acheteur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.