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Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent de manière exclusive les relations contractuelles entre la société AVENUE BELMONT, SAS au capital de 5000 €, dont le siège social est situé au 287, Route des Creuses, 74600 Annecy, immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 102 012 424.
Les produits proposés à la vente sont des montres de luxe d’occasion ou neuves. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé. Les photographies se veulent les plus fidèles possibles mais n’engagent pas le Vendeur sur une similitude parfaite, notamment en ce qui concerne les nuances de couleurs.
Les prix des produits sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC).
Livraisons en Union Européenne (UE) : Les frais de livraison sont offerts par le Vendeur.
Livraisons hors UE : Les frais de livraison sont à la charge de l’Acheteur et calculés selon les tarifs en vigueur de notre transporteur privé au moment de la commande.
Droits de douane : Pour toute livraison hors Union Européenne, les éventuels droits de douane ou taxes locales sont à la charge exclusive de l’Acheteur.
Compte tenu de la valeur des produits, le seul mode de paiement accepté est le virement bancaire.
L’Acheteur reçoit les coordonnées bancaires (IBAN) du Vendeur après validation de sa commande.
La commande n’est définitivement confirmée qu’à réception effective des fonds sur le compte du Vendeur.
À défaut de réception du virement sous un délai de 2 jours ouvrés, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande. Le paiement en plusieurs fois n’est pas proposé.
Le délai moyen d’expédition est de 5 jours ouvrés à compter de la réception du paiement. Ce délai peut varier selon la destination.
Le transfert des risques (perte, vol, dégradation) intervient au moment où l’Acheteur, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du colis. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol survenant après la réception confirmée du produit par le transporteur.
Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la montre pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Conditions de retour : La montre doit être retournée dans son état d’origine (non portée, avec scellés si présents, écrin, documents et certificats).
Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive de l’Acheteur.
L’Acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil).
En complément des garanties légales, le Vendeur offre une garantie mécanique de 12 mois sur le mouvement de la montre à compter de la date de livraison. Cette garantie couvre uniquement les défauts de fonctionnement interne du mécanisme.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, l’Acheteur est invité à contacter le service client à : contact@avenuebelmont.com. À défaut de solution amiable, les tribunaux d’Annecy seront seuls compétents.