Mentions légales

1. Éditeur du Site

Président et directeur de la publication : Monsieur Alex Benacchio, en sa qualité de représentant légal de la société Avenue Belmont.

2. Hébergeur du Site

Les données du Site sont hébergées sur des serveurs situés en France.

3. Conception et réalisation

Le Site a été conçu, développé et est administré en interne par Avenue Belmont.

L'ensemble des photographies des pièces présentées sur le Site est réalisé par Avenue Belmont.

4. Propriété intellectuelle

4.1. Contenus du Site

L'ensemble des éléments composant le Site — architecture, arborescence, textes, descriptifs, photographies, illustrations, identité visuelle, logotype, charte graphique, éléments sonores ou vidéo, et code source — constitue une œuvre protégée par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Avenue Belmont.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite et préalable d'Avenue Belmont, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et L. 335-3 du code de la propriété intellectuelle.

Cette interdiction vise notamment la reprise des photographies des pièces, réalisées par Avenue Belmont, sur toute place de marché, tout site d'annonces ou tout réseau social.

Aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le Site à titre strictement personnel n'est conféré à l'utilisateur.

4.2. Marques et références horlogères — absence d'affiliation

Avenue Belmont est un négociant indépendant. Elle n'est ni agréée, ni affiliée, ni sponsorisée, ni liée par un quelconque partenariat aux manufactures horlogères dont elle commercialise les pièces, notamment Rolex, Cartier, Audemars Piguet, Omega et Patek Philippe.

Les marques, dénominations, références et modèles cités sur le Site le sont exclusivement à titre descriptif, aux seules fins d'identifier les pièces de seconde main proposées à la vente, dans les conditions autorisées par l'article L. 713-6 du code de la propriété intellectuelle. Ces marques demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Les services et garanties proposés par Avenue Belmont, notamment la garantie commerciale de douze mois, sont exclusivement fournis par Avenue Belmont et n'engagent en aucune manière les manufactures concernées.

5. Informations relatives aux pièces présentées

5.1. Absence d'offre ferme

Les descriptifs, photographies, prix et estimations publiés sur le Site sont fournis à titre informatif. Ils ne constituent pas une offre ferme au sens de l'article 1114 du code civil, mais une invitation à entrer en pourparlers.

Chaque pièce étant unique, sa disponibilité n'est garantie qu'à la confirmation expresse de la commande par Avenue Belmont, dans les conditions de ses conditions générales de vente. Une pièce présentée sur le Site est susceptible d'avoir été vendue entre-temps.

5.2. Erreur manifeste de prix

En cas d'erreur manifeste affectant le prix affiché sur le Site — notamment une erreur de saisie, d'unité, de virgule ou d'ordre de grandeur, dont le caractère erroné ne peut échapper à un acquéreur normalement avisé au regard de la valeur de marché de la pièce — Avenue Belmont ne saurait être tenue par ce prix.

Avenue Belmont informe alors l'utilisateur dans les meilleurs délais, aucune vente n'étant formée à ce prix, et les sommes éventuellement versées sont intégralement restituées sans délai ni pénalité.

5.3. Exactitude des informations

Avenue Belmont s'efforce d'assurer l'exactitude et l'actualité des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'absence de toute erreur, omission ou lacune. Les informations relatives au marché horloger, aux cotes et aux estimations sont données à titre indicatif et ne constituent ni un conseil en investissement, ni une garantie de valeur future.

6. Responsabilité

Avenue Belmont met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du Site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable :

• des interruptions, indisponibilités ou dysfonctionnements du Site, quelle qu'en soit la cause, notamment en cas de maintenance, de défaillance du réseau ou de l'hébergeur, ou de force majeure ;
• des dommages résultant de l'intrusion frauduleuse d'un tiers, de la présence d'un virus ou de l'utilisation du Site par un équipement inadapté de l'utilisateur ;
• de l'usage que l'utilisateur fait des informations publiées sur le Site.

La responsabilité d'Avenue Belmont au titre de la vente d'une pièce est régie par ses conditions générales de vente, seules applicables à la relation contractuelle.

7. Liens hypertextes

7.1. Liens sortants

Le Site comporte des liens vers des sites et plateformes tiers, notamment Instagram, Facebook, X, YouTube et WhatsApp. Ces liens sont fournis pour la commodité de l'utilisateur.

Avenue Belmont n'exerce aucun contrôle sur le contenu, les pratiques et les politiques de ces sites et décline toute responsabilité à leur égard. L'accès à ces sites relève de la seule initiative de l'utilisateur, aux conditions qui leur sont propres.

7.2. Liens entrants

La création d'un lien hypertexte vers le Site est subordonnée à l'autorisation écrite préalable d'Avenue Belmont. Est en tout état de cause prohibé tout lien qui présenterait le Site de manière trompeuse, dénigrante, ou qui l'insérerait au sein d'un cadre (framing) laissant croire à un partenariat inexistant.

8. Données à caractère personnel et cookies

Le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs du Site est décrit dans la politique de confidentialité d'Avenue Belmont, accessible à l'adresse suivante :

www.avenuebelmont.com/politique-de-confidentialite/

Cette politique détaille les données collectées, les finalités poursuivies, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires, ainsi que les modalités d'exercice de vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité.

Elle décrit également les cookies et traceurs déposés sur le Site et les modalités de recueil et de retrait de votre consentement.

9. Conditions générales de vente

Toute vente conclue avec Avenue Belmont est régie par ses conditions générales de vente, accessibles à l'adresse suivante :

www.avenuebelmont.com/conditions-generales-de-vente/

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation, Avenue Belmont a désigné le médiateur de la consommation suivant :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice

49 rue de Ponthieu, 75008 Paris

Saisine en ligne : www.cm2c.net

Le recours au médiateur est gratuit pour le client consommateur. Il suppose qu'une réclamation écrite préalable ait été adressée à Avenue Belmont et n'ait pas abouti à une solution satisfaisante, et que le médiateur soit saisi dans un délai maximal d'un an à compter de cette réclamation.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.

12. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes mentions légales :

• Courrier électronique : contact@avenuebelmont.com
• Téléphone : +33 (0)7 59 75 88 40
• Courrier postal : Avenue Belmont, 287 route des Creuses, 74600 Annecy, France